Vous venez de vous connecter sur le site du concours Citadelles du Vin qui est édité par le C.D.V. (Concours des Vins).
Hébergement : Exalto
Création Développement : Exalto
Le concours Citadelles du Vin attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
Pour consulter ce site, l’utilisateur doit avoir atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans son pays de résidence (l’âge le plus élevé étant celui pris en considération).
Si aucun âge légal n’existe dans son pays de résidence, l’utilisateur doit avoir au moins 21 ans pour accéder au site.
Abus d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Il est préconisé un usage modéré de la consommation de boissons alcoolisées. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant. Il est préconisé une totale abstinence durant la grossesse.
1 – Accès au site :
– Pour consulter ce site, l’utilisateur doit avoir atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans son pays de résidence (l’âge le plus élevé étant celui pris en considération). Si aucun âge légal n’existe dans son pays de résidence, l’utilisateur doit au moins avoir 21 ans pour accéder au site.
– L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
– Le concours Citadelles du Vin ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
– Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
– L’accès au site du concours Citadelles du Vin est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2 – Propriété Intellectuelle :
– Le concours Citadelles du Vin est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, graphismes, photos et vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du concours Citadelles du Vin est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
– Les marques de l’éditeur du site du concours Citadelles du Vin et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du concours Citadelles du Vin est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
3 – Contenu du site :
– Le concours Citadelles du Vin se réserve le droit de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. En outre, Le concours Citadelles du Vin décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
Présentation des produits :
Seuls les vins et eau de vie et/ou produits primés lors du concours organisé par l’Éditeur sont présentés par le site web sur la page de palmarès de l’année et des archives des années précédentes. La présentation des vins, et eau de vie et/ou produits primés ne constitue en aucun cas une offre de vente ou une incitation à l’achat. Le présent site n’ayant vocation qu’à présenter les produits dans un objectif d’information. Les photographies des bouteilles de vins notamment des prix spéciaux et/ou produits primés, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’Éditeur.
4 – Liens Hypertextes :
– La création de liens hypertextes vers le site du concours :concours doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
5 – Crédits
Toutes les photographies présentées sur ce site sont la propriété du concours Citadelles du Vin et donc, de ce fait, protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique.
Certaines peuvent être reproduites à la condition expresse d’avoir obtenu l’autorisation écrite du concours Citadelles du Vin et d’en indiquer l’auteur et la source.
Crédits photographiques :
- Elsa Abéguilé, photographe
- Jean-Bernard Nadeau, photographe
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété du concours Citadelles du Vin ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site. »
Certaines peuvent être reproduites à la condition expresse d’avoir obtenu l’autorisation écrite du concours Citadelles du Vin et d’en indiquer l’auteur et la source.
Ces demandes doivent être adressées à : info@citadellesduvin.com
6 – Cookies
Ce site Internet peut collecter automatiquement des informations standards de l’utilisateur du site telles que sa localisation, l’état du réseau, la lecture et l’écriture de données dans le cadre de la mise en favoris de contenus. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant le site Internet, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service qui est offert à l’utilisateur du site.
7 – Collecte de données personnelles
Les données personnelles que l’utilisateur du site aura renseignées (nom, prénom, adresse, code postal, ville, email, …) seront conservées lors de l’inscription et partagées entre les différents sites de l’Éditeur.
Pour plus d’informations, consultez la Politique de protection des données personnelles de l’Éditeur.
8 – Règles d’achat et d’utilisation des macarons concours
Les modalités d’obtention des médailles sont régies par le règlement du concours. L’achat et l’utilisation des macarons des concours sont réglementés. Consulter le règlement du concours.
9 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Bordeaux, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.